Le Domaine du Vieux Couvent No. Établissement : 059625

Voyager de façon responsable et durable

Un splendide bâtiment, un joyau patrimonial transformé en lieu de villégiature pour un séjour d'un confort exceptionnel. Chambres paisibles et confortables avec vue imprenable sur la mer. Situé à 5 km de l'aéroport et du traversier. Veuillez prendre note qu'un petit déjeuner à la carte est servi aux clients de l'hôtel ($) Le restaurant, un bistro gourmand à l'ambiance conviviale est réputé pour sa cuisine fraîcheur où les produits du terroir sont à l'honneur. *Veuillez prendre note qu'il n'y a pas d'ascenseur pour se rendre aux chambres. Le restaurant est toutefois accessible aux personnes à mobilité réduite

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Le Domaine du Vieux Couvent - Logo

Coordonnées

292, route 199
Havre-aux-Maisons, G4T 5A4
(Québec, Canada)

Téléphone : 418 969-2233 Téléphone : 418 969-2233


Réseaux sociaux

Certifications

    Circuit des saveurs

Chambres

  • La Fondatrice

    La Fondatrice

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Grandes fenêtres, Vue sur la lagune du Havre aux Maisons et la dune du nord, Coucher de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    4.27m / 14 pieds
    Largeur : 
    6.71m / 22 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 249$ par jour en moyenne saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 249$ par jour en moyenne saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1743$ par semaine en moyenne saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1743$ par semaine en moyenne saison
    • 2303$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 249$ par jour en basse saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 249$ par jour en basse saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1743$ par semaine en basse saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1743$ par semaine en basse saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • La Maîtresse d'école

    La Maîtresse d'école

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Fenêtre en baie, Vue directe sur l'Île d'Entrée et la Baie de Plaisance.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    5.49m / 18 pieds
    Largeur : 
    5.49m / 18 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 289$ par jour en moyenne saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 289$ par jour en moyenne saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2023$ par semaine en moyenne saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2023$ par semaine en moyenne saison
    • 2443$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 289$ par jour en basse saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 289$ par jour en basse saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2023$ par semaine en basse saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2023$ par semaine en basse saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • La Marche a l'Étoile

    La Marche a l'Étoile

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Grandes fenêtres, puits de lumière, Vue sur la lagune du Havre aux Maisons et la dune du nord, Coucher de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    4.27m / 14 pieds
    Largeur : 
    6.71m / 22 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 249$ par jour en moyenne saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 249$ par jour en moyenne saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1743$ par semaine en moyenne saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1743$ par semaine en moyenne saison
    • 2303$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 249$ par jour en basse saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 2490$ par jour en basse saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1743$ par semaine en basse saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1743$ par semaine en basse saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • La Mère Supérieure

    La Mère Supérieure

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière,lecteur CD, Fenêtre en baie, Vue sur la baie de plaisance. Coucher de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    4.27m / 14 pieds
    Largeur : 
    6.71m / 22 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 249$ par jour en moyenne saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 249$ par jour en moyenne saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1743$ par semaine en moyenne saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1713$ par semaine en moyenne saison
    • 2303$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 249$ par jour en basse saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 249$ par jour en basse saison
    • 329$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1743$ par semaine en basse saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1743$ par semaine en basse saison
    • 2303$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Le Bal de la Mer

    Le Bal de la Mer

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Fenêtre en baie, Vue sur la baie de plaisance. Coucher de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    4.27m / 14 pieds
    Largeur : 
    6.71m / 22 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 289$ par jour en moyenne saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 289$ par jour en moyenne saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2023$ par semaine en moyenne saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2023$ par semaine en moyenne saison
    • 2443$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 289$ par jour en basse saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 289$ par jour en basse saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2023$ par semaine en basse saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2023$ par semaine en basse saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Le Beau Couchant

    Le Beau Couchant

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Grandes fenêtres, Vue sur la lagune du Havre aux Maisons et la dune du nord, Coucher de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    3.35m / 11 pieds
    Largeur : 
    5.49m / 18 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1603$ par semaine en moyenne saison
    • 2093$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1603$ par semaine en moyenne saison
    • 2093$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 229$ par jour en basse saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 229$ par jour en basse saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1603$ par semaine en basse saison
    • 2093$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1603$ par semaine en basse saison
    • 2093$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Le Cardinal

    Le Cardinal

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Grandes fenêtres.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    6.71m / 22 pieds
    Largeur : 
    4.88m / 16 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 72"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Lavabo dans la chambre
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 319$ par jour en moyenne saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 319$ par jour en moyenne saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2233$ par semaine en moyenne saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2233$ par semaine en moyenne saison
    • 2793$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 319$ par jour en basse saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 319$ par jour en basse saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2233$ par semaine en basse saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2233$ par semaine en basse saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Le grand pan de bleu

    Le grand pan de bleu

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Fenêtre en baie, Vue directe sur l'Île d'Entrée et la Baie de Plaisance.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    5.49m / 18 pieds
    Largeur : 
    5.49m / 18 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 289$ par jour en moyenne saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 289$ par jour en moyenne saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2023$ par semaine en moyenne saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2023$ par semaine en moyenne saison
    • 2443$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 289$ par jour en basse saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 289$ par jour en basse saison
    • 349$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2023$ par semaine en basse saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2023$ par semaine en basse saison
    • 2443$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Le Semeur

    Le Semeur

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser, Cafetière, lecteur CD, Grandes fenêtres, Vue sur la lagune du Havre aux Maisons et la dune du nord, Coucher de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    3.35m / 11 pieds
    Largeur : 
    5.49m / 18 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 60"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1603$ par semaine en moyenne saison
    • 2093$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1603$ par semaine en moyenne saison
    • 2093$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 229$ par jour en basse saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 229$ par jour en basse saison
    • 299$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 1603$ par semaine en basse saison
    • 2093$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1603$ par semaine en basse saison
    • 2093$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Les Amicalistes

    Les Amicalistes

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser Cafetière, lecteur CD, Mur de pierre original, Grandes fenêtres, Vue directe sur l'Île d'Entrée et la Baie de Plaisance, Lever de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    5.79m / 19 pieds
    Largeur : 
    5.18m / 17 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 72"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 319$ par jour en moyenne saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 319$ par jour en moyenne saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2233$ par semaine en moyenne saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2233$ par semaine en moyenne saison
    • 2793$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 319$ par jour en basse saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 319$ par jour en basse saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2233$ par semaine en basse saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2233$ par semaine en basse saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  • Les Vallons d'Acadie

    Les Vallons d'Acadie

    Nb. de personne max : 2

    Peignoir, produits de toilette, Sèche-cheveux, Fer et planche à repasser Cafetière, lecteur CD, Mur de pierre original, Vue directe sur l'Île d'Entrée et la Baie de Plaisance, Lever de soleil.

    Description de la chambre

    Longueur : 
    5.79m / 19 pieds
    Largeur : 
    5.18m / 17 pieds
    Hauteur : 
    3.05m / 10 pieds
    Situation de l'unité : 
    Étage

    Liste de lits

    • 1 x Lit 72"

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléphone
    • Téléviseur

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 1 personne
    • 319$ par jour en moyenne saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 319$ par jour en moyenne saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2233$ par semaine en moyenne saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2233$ par semaine en moyenne saison
    • 2793$ par semaine en haute saison

    Tarification pour la saison 2025

    Prix par jour pour 1 personne
    • 319$ par jour en basse saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par jour pour 2 personnes
    • 319$ par jour en basse saison
    • 399$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 1 personne
    • 2233$ par semaine en basse saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 2233$ par semaine en basse saison
    • 2793$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée

Salles de réunion

  • La Chapelle

    Capacité
    École : 15 personnes
    Théâtre : 30 personnes
    Conférence : 30 personnes
    U : 15 personnes
    Banquet : 30 personnes
    Cocktail : 30 personnes

    Dimensions
    Longueur : 72 pi (21.95m)
    Largeur : 52 pi (15.85m)
    Hauteur : 10 pi (3.05m)

Renseignements généraux

Ile Île du Havre aux Maisons
Plage la plus proche Plage de la Dune du Sud
Distance de la plage 1.5 km
Langues parlées Français, English
Capacité max. d'accueil 22 personnes
Équipements à l'intérieur de l'hébergement
  • Télé
Équipements à l'extérieur de l'hébergement
  • Chaises
  • Patio
  • Table
Informations complémentaires
  • Accès à la plage
  • Blanchissage (supplément)
  • Glace
  • Internet sans-fil
  • Non-Fumeur
  • Salle de conférence/réunion
  • Téléphone (Avec frais d'utilisation)
  • Téléphone (gratuit - appels locaux)
  • Téléviseur dans la chambre
No. Établissement 059625
Type d'hébergement Bâtiment patrimonial
Heure de possession de l'hébergement 15h00
Heure de sortie de l'hébergement 11h00
Capacité maximum d'accueil par unité 2
Nombre d'unité (Étage) 11
Nombre d'unité avec chambre avec 1 lit queen (60 pouces) 8
Nombre d'unité avec chambre avec 1 lit king (72 pouces) 3
Nombre d'unité avec chambre(s) avec vue directe sur la mer 0
Restaurant sur place Le Domaine du Vieux Couvent
Repas Nous offrons le déjeuner (Complet)
Prix : Pas inclus dans le prix de la chambre

Établissements partenaires

  • Voir la fiche

    Le bon goût frais des Îles de la Madeleine - Le Marché du Village

    Le Marché du Village est un lieu de rencontre entre les producteurs de l'archipel et leur clientèle. La Place des Gens de Mer se transforme les jours de marché et devient un point de rencontre pour les visiteurs et les habitants. C'est l'occasion de faire le plein de produits frais et de rencontrer les artisans locaux. La Place des Gens de Mer est également idéale pour un pique-nique en famille ou entre amis. Le Marché du Village se tient un mercredi sur deux pendant l'été à partir de 17h00 à la Place des Gens de Mer, au centre-ville de Cap-aux-Meules, jusqu'à épuisement des produits.

    Ouvrir
Durée minimale du séjour pour réservation

15 juin 2024 au 1er septembre 2024 - 3 nuits minimum

Demande de réservation

Demande de réservation

Politique d'annulation

  • Advenant que l'établissement ait sa propre politique de dépôt et d'annulation, cette dernière sera appliquée. Communiquer directement avec cet établissement pour en savoir plus sur sa politique de dépôt et d'annulation. Si l'établissement ne possède aucune politique de dépôt et d'annulation, l'hébergement s'engage à respecter les conditions ci-dessous :
Consulter la politique de dépôt et d'annulation de cette entreprise >

Disponibilité

Dates et heures d'ouverture

  • Ouvert à l'année

    Sur réservation

x Aux Îles, je m'engage

Saisons

Haute

Du 15 juin au 15 septembre 2024
Du 15 juin 2025 au 15 septembre 2025

Moyenne

Du 15 mai au 14 juin 2024
Du 16 septembre au 31 décembre 2024

Basse

Du 1 janvier 2025 au 14 juin 2025
Du 16 septembre 2025 au 31 décembre 2025 Fermer

Advenant que l'établissement ait sa propre politique de dépôt et d'annulation, cette dernière sera appliquée.

Si l'établissement ne possède aucune politique de dépôt et d'annulation, l'hébergement s'engage à respecter les conditions suivantes: 

Politique de dépôt et d'annulation

Réservation Dépôt
1 à 7 nuits 1 nuit
8 à 14 nuits 2 nuits
15 nuits et plus 3 nuits

 

Clause de force majeure -COVID-19

Tous dépôts et paiement final seront non-remboursables ou sujet à un crédit voyage, le cas échéant, par l'établissement si la force majeure résulte de la pandémie du COVID-19, ALORS QUE la réservation est intervenue après le 13 mars 2020, date où le gouvernement du Québec a décrété l'état d'urgence sanitaire en lien avec la pandémie.

Le client ayant fait une réservation après le 13 mars 2020 admet l'avoir fait en toute connaissance de cause de la pandémie et de ses conséquences possibles à plus long terme.

Le client comprend et accepte ainsi les risques reliés à la pandémie et l'application de la présente clause concernant l'annulation et le non remboursement de sa réservation qui peut être sujet à un crédit voyage, le cas échéant, par l'établissement.

Clause de force majeure

Sont réputés des cas de force majeure, tout événement imprévisible et irrésistible échappant au contrôle et à la volonté d'une partie au présent contrat, contre lequel celle-ci ne peut pas se protéger ou se prémunir. Cela comprend, notamment, mais non limitativement, la survenance de l'un des événements suivants : tout sinistre provoqué parla nature, un incendie ou une explosion, l'absence de service d'utilité publique (panne de lignes de télécommunications ou d'électricité), l'absence de moyens de transport maritime ou aérien, une révolution, une émeute, une guerre (qu'elle soit déclarée ou non), une insurrection, un acte de terrorisme, une épidémie ou une pandémie, dont le COVID-19, un embargo, un lock-out ou une grève ou tout autre conflit de travail, des interventions par les forces armées militaires ou civiles, ou obéissance à un acte du gouvernement ou à une ordonnance d'un tribunal ou d'une autorité publique.

À l'exception spécifique des obligations de paiement, une partie n'est pas considérée en défaut de ses obligations et n'est pas responsable des dommages ou délais si ces défauts, dommages ou délais découlent d'un cas de force majeure.

Si un cas de force majeure se produit, la partie incapable d'exécuter ses obligations au présent contrat, doit, lorsque possible, prendre les mesures requises pour faire cesser ce cas de force majeure ou, à défaut de pouvoir se faire, pour atténuer son impact.

La partie créancière de l'obligation impossible à exécuter en raison d'un tel cas de force majeure peut, à sa seule discrétion, soit mettre fin au contrat, soit le suspendre en entier ou en partie pendant la durée du cas de force majeure.

Bien que les délais d'exécution soient de rigueur, l'établissement ne sera toutefois pas tenu responsable pour des dommages causés par le défaut d'exécuter ses obligations aux termes du présent contrat, en totalité ou en partie, lorsque ce défaut est attribuable à un cas de force majeure, et non en raison de sa faute ou encore de sa négligence.

 

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